Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREFERENCE
HABART Dominique Louis Marie Bernard

Numéro de dépôt :
92422987
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque PREFERENCE

Déposée le 4 juin 1992 par HABART Dominique Louis Marie Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « PREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est HABART Dominique Louis Marie Bernard, domicilié(e) 17 rue des Prêtres, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEZ Franck CREATICUS CONSEIL - France.

La marque PREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFERENCE est expirée depuis le 4 juin 2002.

HABART Dominique Louis Marie Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES PREFERENCES , CAVES DU BARON ETS HABART


HABART Dominique Louis Marie Bernard - 17 rue des Prêtres, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


ROUSSEZ Franck CREATICUS CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Café, thé, cacao, sucre..